Logiciel de Suivi de la Sécurité Comportemental

Conditions de Vente

1. Interprétations

1.1 Dans ces conditions

‘behavioural-safety.com / eSpectat.com’ signifie Prof. Mark Dominic Cooper, citoyen du Royaume Uni.

‘SERVICES SUPPLEMENTAIRES’ signifie les services supplémentaires que behavioural-safety.com / Espectat.com peut fournir, de temps en temps à l’Utilisateur.

‘DATE DE DEPART’ signifie le(s) date(s) du début de fourniture des Services logiciels.

‘CHARGES’ signifie les charges pour le fourniture des services, précisés dans la spécification, qui peuvent varier selon les critères explicités dans la paragraphe 3.2 ci-dessous.

‘CONTRAT’ signifie ces termes et conditions

‘SYSTEME INFORMATIQUE DESIGNE’ signifie la système informatique de l’Utilisateur identifié dans la spécification.

‘DOCUMENT’ signifie, en plus toute document écrite, toute carte, plan, graphe, dessein, photographe, filme, négative, bande ou autre méthode pour stocker des images visuels et toute disque, bande ou autre méthode y compris courrier électronique pour stocker des d’autres données.

‘FACULTE’ indique le stockage, manipulation et fonctions analytiques fournis par behavioural-safety.com / Espectat.com à l’Utilisateur pour permettre d’utiliser le Logiciel.

‘SERVICES D’AIDE EN LIGNE’ signifie le fourniture d’une service d’aide, basé sur des e-mail, pour assister l’Utilisateur à accéder à la Faculté et utiliser le Logiciel, qui est,selon les conditions dans paragraphe 2.9, disponible entre les heures de 10h00 et 16h00 (GMT) du Lundi au Vendredi, sauf les jours fériés.

‘MATERIEL DE SAISI DE DONNEES’ signifie toute document ou autre matériel ou données ou autres informations fourni par l’Utilisateur dans quelque forme que ca soit pendant la période de continuation du Contrat.

‘LE LOGICIEL ()’ signifie le « Online Behavioural Safety Tracking Software » (traduction : « Logiciel de Suivi Online de la Sécurité Comportementale ») fourni sous une licence non-exclusive, non-assignable, non-transferable par behavioural-safety.com / eSpectat.com ainsi que ses modifications, raffinements et améliorations qui peuvent, de temps en temps, être incorporé dans le Logiciel.

‘SERVICES D’ENTRETIEN’ signifie l’entretien périodique de la Faculté afin de permettre que l’Utilisateur puisse s’en servir du Logiciel.

‘SITES MULTIPLES’ signifie que plusieurs sites géographiques dans une même entreprise, groupe d’entreprise ou entité corporatiste utilisent le Logiciel.

‘MATERIEL DE SORTIE DES DONNEES’ signifie toute Document que le Logiciel, ainsi que des manuels d’instruction ou autres matériels, et/ou toutes données et autres informations fourni par behavioural-safety.com / eSpectat.com dans quelque forme que ca soit pendant la période de continuation du Contrat

‘PAIEMENT ANNUEL Du LICENCE’ signifie le somme du paiement annuel (hors TVA et autres Taxes de Vents) payé à chaque anniversaire de cet Accord.

‘SERVICES’signifie l’accès à la Faculté, une licence non-exclusive d’utilisation du Logiciel , les Services d’Entretien, les Services d’Aide en Ligne et les Services Supplémentaires

‘SPECIFICATION’ signifie la spécification des Services et Charges conclue entre l’Utilisateur et behavioural-safety.com / eSpectat.com .

‘L’UTILISATEUR’ signifie la personne indiqué dans la Spécification à qui les Services sont fournis selon les termes de ce Contrat.

2. Les Titres dans ces Conditions sont uniquement une mesure de classification, et n’influencent nullement l’interprétation des paragraphes et phrases de ce Contrat.

2. Fourniture des Services

1. behavioural-safety.com / eSpectat.com fournira, dès la Date de Départ, les Services à l’Utilisateur selon les termes et conditions de cet accord.

3. L’Utilisateur, à ses propres frais, fournira behavioural-safety.com / eSpectat.com avec toutes les données et autres informations liés aux Services dans une période de temps et de manière spécifié par les besoins exprimés de behavioural-safety.com / eSpectat.com nécessaires à fournir les Services selon les termes et conditions de cet Accord. L’utilisateur assurera que toutes Matériels de Saisie soit exactes.

5. Dès la Date de Départ, behavioural-safety.com / eSpectat.com fournira l’Utilisateur avec un Mot de Passe ainsi que le Matériel de Sortie des Données et les instructions nécessaires à permettre que l’Utilisateur puisse accéder à la Faculté et utiliser le Logiciel .

7. L’Utilisateur, à ses propres frais, gardera des copies de toutes les Matériels de Saisie des Données et prendra les précautions utiles pour prévenir sa perte accidentel ou sa destruction. behavioural-safety.com / eSpectat.com ne pourrait nullement être tenu responsable ou redevable pour de telles pertes et/ou destruction quoi qu’en soit leur origine.

9. L’Utilisera suivra, à ses propres frais, toutes les directives et instructions raisonnables qui peuvent, de temps en temps, être émis par behavioural-safety.com / eSpectat.com à propos des Services fournis. Y compris (entre autres), avec 24 heures de préavis, le retraite de la Faculté « Online » (ce qui bloquerait son utilisation)pendant des périodes de pas plus que 24 heures dans une période de 7 jours.

11. behavioural-safety.com / eSpectat.com peut, à tout instant, sans préavis à l’Utilisateur, effectuer toute changement aux Services qui serait nécessaire pour respecter des obligations législatives ou de la sécurité, et qui ne change pas de manière radicale la qualité ou contenu des Services.

13. Le temps n’est pas un facteur primordiale dans le fourniture des Services, et behavioural-safety.com / eSpectat.com ne pourrait être tenu responsable ni redevable pour d’éventuelles délais dans le fourniture des Services.

15. L’utilisateur transmettra par écrit à behavioural-safety.com / eSpectat.com toute demande de Services Additionnelles qui peut, de temps en temps, être nécessaires. Ladite demande précisera les Services requises, quand, où, pendant combien de temps, et pour qui les services sont requises. A la réception d’un tel document, behavioural-safety.com / eSpectat.com indiquera à l’Utilisateur les termes et conditions pour le fourniture de tels Services Additionnelles. L’Utilisateur signalera alors, par écrit, s’il accepte ou non ces termes et conditions.

16. Les Services d’Aide en Ligne n’incluent pas la diagnose et correction de toute faute issue de :

17. .....des fautes dans l’utilisation, opération ou entretien du Logiciel , des Matériels de Sortie des Données ou le Système Informatique Désigné

18. ..... des tentatives de modifier le Logiciel ou sa intégration / fusion / inclusion (en tout ou en parti) avec d’autres logiciels - ce qui est chose strictement prohibé.

19. .... la modification du Logicielou sa fusion (en tout ou en parti)d’autres logiciels - ce qui est chose strictement prohibé.

20. .... l’utilisation du Logiciel dans/sur toute autre système informatique que Système Informatique Désigné.

21. .... la non mise en œuvre (par l’Utilisateur) de toute récommendation (et/ou solutions à des problèmes) conseillé par behavioural-safety.com / eSpectat.com

22. ..... toute réparation, modification, ajout ou transformation du Logiciel par toute personne autre que behavioural-safety.com / eSpectat.com sans l’accord par écrit préalable de behavioural-safety.com / eSpectat.com.

23. .... tout non-respect des obligations d’entretien du Système Informatique Designé par l’Utilisateur

24. .... la non mise en œuvre (par l’Utilisateur) et/ou non-utilisation (selon les instructions fournis par behavioural-safety.com / eSpectat.com) de toute mise à jour, modification, amélioration ou raffinement du Logiciel dans les 7 jours qui suivent la reception des instructions sur l’utilisation et installation de tels modifications

25. .... toute utilisation du Logiciel hormis sa fonction normale

26. .... l’installation, utilisation et opération du Logiciel par toute(s) personne(s) n’ayant pas des connaissances et compétences informatiques raisonnables.

3. Les Charges

1. La Date de Départ pour le fourniture de la service est quand les Paiment Initial du Licnce de l’Utilisateur a été accepté par le système bancaire. Le Paiement Annuel du Licence est dû 30 jours avant chaque anniversaire de la Date de Départ.

3. L’Utilisateur remboursera à behavioural-safety.com / eSpectat.com tout frais supplémentaires dû à un quelconques manquement ou défaut des instructions de l’Utilisateur, tout manque de précision dans les Matériels de Saisie ou tout autre action ou inaction de la part de l’Utilisateur.

3.3 behavioural-safety.com / eSpectat.com a le droit de varier : -

1. .... les Charges piur ses Services Additionnelles, de temps en temps, avec un mois de préavis écrit à l’Utilisateur, et

2. ....Le Paiement Annuel du Licence à chaque anniversaire de la Date de Départ par le plus grand de la Retail Price Indexe (Traduction : l’Indexe des Prix au Détail) des douze mois précedantes et le pourcentage d’augmentation des coûts à behavioural-safety.com / eSpectat.com du fourniture de la Service dans les douze mois précédantes.

4. Les Charges explicités dans la Spécification sont Hors T.V.A et toutes autres Taxes de Vente, que l’Utilisateur paiera.

6. Les Charges payés annuellement seront payé en avance de la Date de Départ et chaque anniversaire de ladite Date.

8. Sauf accord au contraire, behavioural-safety.com / eSpectat.com aura le droit d’augmenter le facture pour des Services Additionnelles fournis dès le fin de la fourniture des Services Additionnelles. La facture sera payable sous 30 jours.

9. behavioural-safety.com / eSpectat.com a le droit de majorer (de 20% au-dessus le Base Rate (traduction : « Taux de Base ») de Barclays Banl plc) toute paiement dû selon les termes de ce Contrat qui n’a pas été payé à temps, et ce jusqu'à les sommes dûs aient été payés dans leur totalité.

11. Quand des Sites Muliples utilisent le Logiciel, l’Utilisateur transmettra toutes ses réquêtes via une site designée et les services de soutien de behavioural-safety.com / eSpectat.com seront fournis aux autre sites uniquement via à la site désignée. La site désignée peut être changé de temps en temps, par accord mutuel écrit avec behavioural-safety.com / eSpectat.com.

12. Toute formation ou assistance requise pour mettre en œuvre le système, installer de nouvelles versions ou nécessité par des erreurs ou négligences de l’Utilisateur ne font pas parti du soutien du Logiciel fourni par behavioural-safety.com / eSpectat.com et, si fournis, seront assujetti aux termes et conditions standards des services, et facturé séparément selon les tarifs journaliers en vigueur à l’instant de la fourniture de ces services.

4. Les Droits relatifs aux Matériels de Saisi et Sortie des Données

1. A l’exception des droits accordés à l’Utilisateur ci-dessous, tous les droits, le propriété, intérêts et privilèges y compris (mais pas limité à...) les copyright, patente, modèles déposées, secrets industriels et toute autre droit de propriété intellectuelle dans, sur, ou à propos de le Logiciel sont retenus par le Prof. Mark Dominic Cooper, citoyen du Royaume Uni.

3. Le propriété et copyright et autres droits de propriété intellectuelle dans :

4. Toute Matériel de Saisi des Données appartient à l’Utilisateur

5. Toute Matériel de Sortie des Données, sauf celle lié au Logiciel ou autre concédé par accord écrit entre behavioural-safety.com / eSpectat.com et l’Utilisateur, appartient à behavioural-safety.com / eSpectat.com, sujet uniquement aux droits de l’Utilisateur d’utiliser ces Matériels de Sortie des Données pendant la période de continuation du Contrat.

3. Toute Matériel de Saisi des Données fourni par l’Utilisateur que l’Utilisateur désigne comme confidentiel sera gardé confidentiel par behavioural-safety.com / eSpectat.com. Toute Matériel de Sortie des Données fourni par behavioural-safety.com / eSpectat.com que behavioural-safety.com / eSpectat.com désigne comme confidentiel sera gardé confidentiel par l’Utilisateur. Ceci ne s’appliquera pas aux documents, matériaux, données ou autres informations qui sont dans la domaine publique quand ils sont fournis, et cessera d’être appliqué si ces informations entre dans la domaine publique par acte de tierce personne.

4. Pendant la période d’application de cet Accord, et une période de deux ans après, aucun ni behavioural-safety.com / eSpectat.com ni l’Utilisateur dévoilera, fera usage, copiera les informations que l’autre a désigné comme confidentielles en tout ou en parti, sauf exception précisé dans ces termes et conditions, sans l’accord par écrit préalable de l’autre. Les deux vont dévoiler ou permettre d’accéder à ces informations confidentielles uniquement les employés, sous-traitants ou consultants qui :

5. .... ont besoin d’accéder aux informations afin de donner à l’Utilisateur les droits qui lui sont accordés par cet Accord.

6. .... sur légalement obligé de maintenir le propriété intellectuelle et confidentialité de tels matériaux selon un Accord écrit.

7. L’Utilisateur garanti que toute Matériel de Saisi de Données et son utilisation par behavioural-safety.com / eSpectat.com dans le but de fournir les services de ce Contrat sont en accord avec les droits de copyright et les autres droits des tierces personnes, et que l’Utilisateur remboursera behavioural-safety.com / eSpectat.com pour toute perte, dégâts, coûts, frais ou autres réclamations suite à des violations de tels droits.

8. Sujet au Paragrapge 4.5, behavioural-safety.com / eSpectat.com garanti que toute Matériel de Sortie de Données et son utilisation par l’Utilisateur dans l’utilisation des services de ce Contrat sont en accord avec les droits de copyright et les autres droits des tierces personnes, et que behavioural-safety.com / eSpectat.com remboursera l’Utilisateur pour toute perte, dégâts, coûts, frais ou autres réclamations suite à des violations de tels droits.

5. Les Obligations de l’Utilisateur

1. L’utilsateur utilisera le Logiciel fourni par behavioural-safety.com / eSpectat.com uniquement sur le Système Informatique Désigné, uniquement dans le form de code éxecutable pour le manipulation et analyse de ses propres données pour ses propres fins internes, pendant ses affaires habituels.

2. L’Utilisateur :

5.2.1... ne copiera pas le Logiciel, de quelconque manière que ca soit ;

2. ... ne fera aucune tentative d’inverser, « decompiler », ou autrement analyser les codes sources du Logiciel ;

3. .... ne cherchera pas à se procurer les codes sources du Logiciel

4. ....n’utilisera pas les droits de propriété intellectuelle du Logiciel sauf dans l’exercice des droits accordé à l’Utilisateur ci-dessous dans le but de chercher à développer, de développer ou de faire développer par tierce personne du Logiciel, et ne permettra pas tierce personne de violer les droits de propriété intellectuelle du Logiciel. Si cela se produit :

5. L’Utilisateur admet que toutes les droits, titres, intérêts, propriétés, etc, y compris (mais pas limité à...) le copyright, patente, secret industriel, modèle déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle dans sur ou à propos du Logiciel sont détenus par le Prof Mark Dominic Cooper, citoyen du Royaume Uni ; et que

6. L’Utilisateur donne son accord à dédommager financièrement Prof Mark Dominic Cooper par le somme de £250.000 Sterling (Livres GB), payable immédiatement à behavioural-safety.com / eSpectat.com ; et que

7. L’utilisateur détruira toutes les copies des code(s) source développés et de la version développé ; Y compris (mais pas limité à) ceux détenus par l’utilisateur et tout autre personne. Afin d’éviter toute ambiguité, l’Utilisateur donne son accord que si l’Utilisateur ne détruit pas de telles copies, il dédommagera financièrement Prof Mark Dominic Cooper par le somme de £250.000 Sterling (Livres GB), payable immédiatement à behavioural-safety.com / eSpectat.com  pour chaque copie qui existe qu’elle soit utilisé ou non par l’Utilisateur ou tierce personne. La paiement est dû sur simple demande de la part de Prof. Mark Dominic Cooper.

5.2.5.... ne retirera pas tout copyright, marque de modèle déposée, ou autres signalisations du droit de propriété intellectuelle de Prof. Mark Dominic Cooper ou ses fournisseurs qui est fixé, attaché, collé ou

affiché sur le Logiciel ;

6. ... ne transférera pas, assigneras pas, ni pretendra pas pouvoir assigner le Logiciel à quelconque tierce personne ;

7. .... ne cherchera pas à utiliser le Logiciel sur d’autres systèmes informatique que le Système Informatique Désigné.

8. .... n’aura pas le droit d’utiliser, transférer ou assigner les marques et modèles déposées de Prof. Mark Dominic Cooper sur dans ou à propos du Logiciel et ses autres propriétés intellectuelles.

6. Les Garantis et Les Responsabilités

1. behavioural-safety.com / espectat.com garanti à l’Utilisateur que :

6.1.1... selon les termes et conditions de ce Contrat, la Faculté permettra que l’Utilisateur puisse utiliser le Logiciel pendant la durée de ce Contrat ; et que

6.1.2. ....toute Service Additionnelle qui peut être fourni par behavioural-safety.com / eSpectat.com sera fourni avec un soin et compétence raisonnable.

L’ATTENTION DE L’UTILISATEUR EST ATTIREE A LA PARAGRAPHE SUIVANTE :

2. behavioural-safety.com / eSpectat.com ne peut être tenu responsable pour toute perte, dégâts, coûts, frais ou autres conséquences ou réclamations suite à l’utilisation de Matériaux de Saisie de Données ou instructions fournis par l’utilisateur qui sont incomplètes, erronés, inexactes, illisibles, hors de leur séquence normale, dans un format inutilisable ou fournis tardivement (ou pas du tout), et pour tout non-respect des consignes et instructions de behavioural-safety.com / eSpectat.com, ou de tout manquement ou négligence de la part de l’Utilisateur.

3. Sauf dans de cas de décès ou blessure causé par une négligence de la part des employés de behavioural-safety.com / espectat.com, behavioural-safety.com / espectat.com ne peut être tenu responsable dans le déroulement d’une représentation (sauf représentation frauduleuse), garanti implicite, condition, terme, devoir et exécution d’obligation légale ni dans l’exécution des termes de ce Contrat pour toute perte ou diminution de bénéfice, de quelconque perte, dégâts, coûts, frais ou autres réclamations - directes ou indirectes - causé par ou liés au fourniture des Services ou leur utilisation par l’Utilisateur, et la responsabilité totale de behavioural-safety.com / eSpectat.com ne dépassera pas les Charges payés par l’utilisateur dans les douze mois précédante l’événement qui a crée un tel responsabilité.

4. behavioural-safety.com / eSpectat.com ne sera pas responsable ni tenu comme en violation de ce Contrat pour cause de delais dans la performance ou la non-performance de quelconque obligation de Services garanti par behavioural-safety.com / eSpectat.com, à condition que le délai ou non-performance fut dû à des circonstances au-delà de la maîtrise de behavioural-safety.com / eSpectat.com , y compris (afin d’éliminer toute ambiguïté), la termination du droit de behavioural-safety.com / eSpectat.com  d’utiliser ou accorder le droit d’utiliser tout ou parti du Logiciel.

7. Départ, Durée et Termination

1. Cet Accord commencera à la Date de départ et, selon la paragraphe 7.2 continuera pour une période fixe d’un an, et ensuite continuera à moins d’être terminé par behavioural-safety.com / eSpectat.com  ou l’Utilisateur par écrit au moins [trois] mois avant la termination du Contrat, et après que la période initiale d’un an soit passé.

2. behavioural-safety.com / eSpectat.com  ou l’Utilisateur peut (sans exclure d’autres solutions) terminer le Contrat à volonté par simple écrit si l’autre a violé les termes et conditions de ce Contrat et (si une solution existe) ne ce parti ne remédie pas cette rupture dans moins de 30 jours après avoir reçu une sommation écrite d’en faire, ou si l’autre entre en banqueroute ou liquidation ou (dans le cas d’un individu ou une entreprise) devient banqueroute ou établi un accord volontaire avec son (ses) créditeur(s) ou que l’entreprise soit mise en administration judiciaire.

3. Quand ce Contrat est terminé l’Utilisateur n’aura aucun droit d’accéder à la Faculté,, ni d’utiliser le Logiciel et retournera immédiatement toutes les Matériels de Sortie des Données à behavioural-safety.com / eSpectat.com. behavioural-safety.com / eSpectat.com  retournera immédiatement toutes les Matériels de Saisi des Données dans sa possession à l’Utilisateur.

8. Force Majeure

1. Ni behavioural-safety.com / eSpectat.com  ni l’Utilisateur sera tenu responsable pour quelconque violation de ses obligations dans ce Contrat qui sont causés par des événement qu’ils ne peuvent maîtriser, y compris (mais pas limité à...) des incendies, grêves (de ses employés ou des employés d’autrui), insurrections, émeutes, embargoes, manques de containeurs de cargo, naufrages, délais de transportation, incapacité d’obtenir des matières premières ou régulations de quelconque autorité militaire ou civil (un « Evénement de Force Majeure »)

2. behavioural-safety.com / eSpectat.com  et l’Utilisateur donne son accord à prévenir l’autre de tout cas de Force Majeure constaté, avec les détailles de l’événement de Force Majeure et ses origines.

3. Si une violation des obligations dans ce Contrat à cause d’un Evénement de Force Majeure dure depuis plus de trois semaines, le parti qui n’est pas en violation du Contrat aura le droit de mettre fin à ce Contrat.

4. Ni behavioural-safety.com / eSpectat.com  ni l’Utilisateur aura quelconque responsabilité envers l’autre dans le cas d’un termination pour raison d’Evénement de Force Majeure.

9. Générale

1. Ce Contrat (ainsi que son Spécification) constitue la totalité de l’Accord entre l’Utilisateur et behavioural-safety.com / eSpectat.com. Ce Contrat remplace et annule toute autre Accord explicite ou implicite et ne peut être modifié sauf par accord écrit entre behavioural-safety.com / eSpectat.com  et l’Utilisateur. Toute autre terme ou condition explicite ou implicite, législative ou autre est exclu dans le plus grand mésure permis par les lois.

2. behavioural-safety.com / eSpectat.com  a le droit de sous-traiter ses obligations dans ce Contrat. L’utilisateur n’a pas le droit d’assigner ses droits et/ou obligations dans ce Contrat sans l’autorisation préalable par écrit de behavioural-safety.com / eSpectat.com 

3. Tout préavis requis ou permis qui est à donner à behavioural-safety.com / eSpectat.com  ou l’Utilisateur selon les termes et conditions de ce Contrat doit être donné par écrit adressé à la siège sociale.

4. Aucun manquement ou délai dans l’exercice des droits dans ce Contrat peut être considéré comme abandon de ces droits, et aucun abandon d’un droit dans ce Contrat à propos d’une violation des termes et conditions dans ce Contrat peut être considéré comme abandon comme autre que unique et sans préjudice envers de futurs violations de ce même terme ou condition, ou quelconque autre terme ou condition.

5. Si une provision, terme ou condition de ce Contrat est invalidé par une autorité légale compétente, ou tenu comme inappliquable en tout ou en parti, cela n’aura aucun effet des autres termes et conditions de ce Contrat.

6. Toute dispute rélative à ce Contrat ou le fourniture des services doit être soumis à l’arbitrage d’un arbitre unqiue appointé par accord mutuel ou (dans l’absence d’un accord mutuel) nominé, à la demande de l’un des deux partis, par le Président actuel de The Law Society of England and Wales (traduction : « La Société Légale d’Angleterre et le Pays de Galles ») selon les Rules of The Chartered Institute of Arbitrators (traduction : « Les Règles de l’Institut des Arbitres Certifiés»

7. Les Loi Anglais seront les seuls à être appliqué à ce Contrat, et behavioural-safety.com / eSpectat.com  et l’utilisateur donne leur accord de se soumettre à la jurisdiction non-exclusive des Cours Judiciaires Anglaises.